Lancement d’alerte : mode d’emploi

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Dans son récent Manifeste L’impertinent a soutenu un plaidoyer pour le développement d’un journalisme citoyen incluant – forcément – le lancement d’alerte.

Autrement dit un journalisme produit PAR des citoyens ayant une connaissance véritablement experte et intime de leur sujet – par essence bien supérieure à la superficialité inhérente au traitement journalistique classique et nettement plus fiable que celle des prétendus experts convoqués sur des plateaux télé pour donner un vernis de scientificité à un discours officiel scripté – POUR des citoyens qui sont en droit de recevoir de l’information sur des sujets réellement importants les concernant.

Une information sur des sujets qui forcément dérangent – la vérité est par nature impertinente – que ni les médias dominants (pour des raisons évidentes) ni des médias dits indépendants ou alternatifs (par manque de moyens et de ressources en matière d’investigation, forcément coûteuse, de la part de structures qui pour la plupart luttent pour leur survie économique) ne sont de fait en mesure de produire.

C’est donc tout naturellement que nous appelions ici des contributions de la part de lanceurs d’alertes, L’impertinent ayant comme ambition éditoriale et objectif social de devenir, à la mesure de ses moyens, une plateforme de lancement d’alerte… dans une société d’omerta comme la nôtre, où le moins que l’on puisse dire est que de telles tribunes concrètes ne se bousculent pas vraiment au portillon, malgré tous les émouvants discours vertueux de soutien entendus ici et là sur le sujet.

En effet, vu le nombre considérable de fraudes et de délits commis quotidiennement constituant des préjudices graves pour l’intérêt général, l’absence totale de lancements d’alertes dans les médias existants est aussi surprenante qu’inquiétante – et confirme la très faible capacité des médias français contemporains à être de réels contre-pouvoirs démocratiques aux pouvoirs de l’argent et de l’état. Seuls Le Canard Enchainé et Mediapart font réellement exception : mais le premier se cantonne hélas davantage à être un lieu divertissant de règlements de comptes et de coups bas dans le monde politique (le sommet médiatique d’un iceberg d’une criminalité économique bien plus vaste et occulte dans le secteur privé) ; le second maintient tant bien que mal, et plutôt honorablement dans l’ensemble, une tradition du journalisme d’investigation en voie d’extinction dans ce pays, mais les scandales révélés sont très loin du compte par rapport à l’étendue de la criminalité économique, et encore une fois c’est bien en vain que l’on cherchera dans les colonnes de Mediapart des révélations fracassantes de lanceurs d’alertes français.

Deux cas récents sont particulièrement caractéristiques de cette nécessité pour les lanceurs d’alertes de trouver des solutions pratiques en dehors des médias classiques. Irène Frachon s’est ainsi tournée vers Les Editions Dialogues, un petit éditeur courageux (face aux représailles juridiques, procès à la clé) breton (et non un mammouth de l’establishment parisien de l’édition) pour publier son livre Mediator 150mg, Combien de morts ?  L’association L214, qui dénonce en particulier les conditions révoltantes de l’exploitation animale et des abattoirs français par des vidéos choc, aurait pu quant à elle attendre longtemps avant qu’un média français prenne en charge (et au sérieux) une telle cause : cette association s’est donc réappropriée (avec succès) la mission d’informer et de lancer des alertes sur le sujet sans attendre le bon ou mauvais vouloir de journalistes assermentés. Sur un sujet connexe il est aussi intéressant de noter que les seules images de violence policière en Catalogne lors du référendum ont été produites par des journalistes citoyens improvisés armés de seuls smartphones  (idem pour les répressions policières en France de manifestants et de syndicalistes) tous les médias classiques ayant été incapable de produire autre chose que des copiés-collés de communiqués officiels, des talk shows insignifiants et tendancieux, lorsqu’ils n’ont pas de manière honteuse et consternante contribué à relayer des fakes news visant à remettre en question la réalité de ces témoignages de violence. On peut même d’ailleurs se demander si aujourd’hui les mensonges éhontés et la diffusion de fausses nouvelles (ou, ce qui revient au même, l’omission de nouvelles capitales) de grands médias prétendument de référence ayant la capacité d’influencer l’opinion publique ne qualifient pas comme une forme excessivement insidieuse et perverse de délinquance en col blanc. Après tout l’effondrement éthique et déontologique de la pratique des affaires observable depuis une trentaine d’années de néo-libéralisme et de déréglementation sauvages, sur fond de productivisme financier pousse-au-crime, n’a aucune raison d’épargner ce qui est devenu une industrie (« culturelle ») comme une autre, soumise à l’idéologie managériale dominante qui en fait de la « com » et du divertissement ; où qui plus est à l’ère digitale le « contenu » (le terme le plus affreux qui soit) peut-être aisément et impunément falsifié à l’infini avec une facilité qui aurait fait frémir le George Orwell du prophétique 1984. Avec un CSA dont les cibles d’intervention prioritaires sont les pitreries télévisuelles insignifiantes d’un Hanouna ou d’un Baffie, et qui aura en revanche cautionné le bombardement médiatique démocratiquement déloyal de Macron pendant une campagne présidentielle financée généreusement en nature par l’oligarchie française, en contournement flagrant des lois sur le financement politique : tout est désormais possible pour une entreprise de falsification systémique de l’information dont nous ne sommes qu’au début, et qui fait du développement du journalisme citoyen, sur lequel la France est considérablement en retard, un impératif démocratique.

Ces deux derniers exemples, qui sortent du cadre strict qu’incarne par exemple une Irène Frachon, posent d’ailleurs la question de la définition du lanceur d’alerte, qui ne peut pas être tout et n’importe quoi non plus, à l’instar des quantités de théories complotistes qui polluent la toile et de sites prétendument citoyens comme Agoravox où, malgré de mystérieuses « modérations », peuvent s’afficher des gens comme Dieudonné et Soral en visite en Corée du Nord. Intuitivement on pourrait dire que des révélations fracassantes telles que « le néo-libéralisme c’est mal » ou « des gens meurent de faim en Afrique » – qui constituent le summum du courage politique pour la vaste majorité des médias, dominants ou prétendument alternatifs – ne qualifient guère comme lancement d’alerte ; en revanche la publication pour un large public d’une enquête fouillée dénonçant de l’intérieur les magouilles et les crimes de la Françafrique (Bolloré en tête mais aussi les autres grandes sociétés françaises prédatrices et notre belle République dans son soutien de tyrans kleptocrates) en assumant les risques (très) substantiels d’une telle dénonciation, voilà sans doute ce qui y ressemblerait un peu plus… et que bien évidemment on ne lit guère. On lira en revanche sur papier glacé numérique le trépidant récit de la conquête de Canal+ par Bolloré sur les Lesjours.fr en co-édition avec Le Seuil, et on verra prochainement Garrido en compagnie d’Ardisson et de Polony sur les plateaux bolloriens de C8 : Bolloré et le grand capitalisme français en sont, on l’imagine, absolument terrorisés à la pensée des révélations à venir.

Depuis la loi dite Sapin II de décembre 2016, le lanceur d’alerte a une définition légale en France :

Un lanceur d’alerte est une personne physique qui révèle ou signale, de manière désintéressée et de bonne foi, un crime ou un délit, une violation grave et manifeste d’un engagement international régulièrement ratifié ou approuvé par la France, d’un acte unilatéral d’une organisation internationale pris sur le fondement d’un tel engagement, de la loi ou du règlement, ou une menace ou un préjudice graves pour l’intérêt général, dont elle a eu personnellement connaissance.
Les faits, informations ou documents, quel que soit leur forme ou leur support, couverts par le secret de la défense nationale, le secret médical ou le secret des relations entre un avocat et son client sont exclus du régime de l’alerte défini par le présent chapitre.

Une définition bien restrictive et qui ouvre la porte à de multiples interprétations où des bataillons de juristes peuvent aisément s’engouffrer pour démolir un lanceur d’alerte. Que signifie « de manière désintéressée » si par exemple un livre avec droits d’auteur est publié, qui plus est avec un certain succès ? Quel critères objectifs donner à la « bonne foi » (rien de plus facile que de discréditer un lanceur d’alerte sur des attaques ad personam aisément construites de toutes pièces) ? Que faire de l’ensemble des pratiques non-éthiques et socialement dangereuses qui bénéficient d’un vide juridique complaisant, les lobbies ayant précisément pour fonction de neutraliser toute action judiciaire en amont en s’assurant que de mauvaises pratiques ne soient pas objets de législation ? Où s’arrête et où commence le secret défense (bonne question à poser à Julian Assange, Edward Snowden ou Chelsea Manning) ? Le secret médical, dans un contexte d’industrie pharmaceutique toute puissante et largement crapuleuse avec désormais une lobbyiste professionnelle comme Buzyn au ministère de la santé ? L’exclusion des relation entre avocat et son client n’est-elle pas, de facto, une license aux délinquants et criminels en col blanc de s’armer en toute impunité d’armées de conseils juridiques muselés par la loi ? La loi Sapin II aurait fait ainsi de John Doe, le lanceur d’alerte des Panama Papers, un criminel. On peut également songer aux ennuis judiciaires du lanceur d’alerte des LuxLeaks Antoine Deltour, ou aux diverses lois qui ont renforcé en France et au niveau européen ces dernières années le « secret des affaires » justement suite aux LuxLeaks.

Présentée comme une grande loi de « transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique » offrant enfin une protection des lanceurs d’alerte et saluée par de nombreuses ONG comme « à la pointe des pays occidentaux », la loi Sapin II est en réalité une immense entreprise en tartufferie sociale et un enterrement de république bananière dont la France a le secret, avec en réalité un recul de la protection du lancement d’alerte. En effet la loi impose désormais à celui.celle-ci de parler en premier lieu à son supérieur hiérarchique…

Le signalement d’une alerte est porté à la connaissance du supérieur hiérarchique, direct ou indirect, de l’employeur ou d’un référent désigné par celui-ci.
En l’absence de diligences de la personne destinataire de l’alerte mentionnée au premier alinéa du présent I à vérifier, dans un délai raisonnable, la recevabilité du signalement, celui-ci est adressé à l’autorité judiciaire, à l’autorité administrative ou aux ordres professionnels. En dernier ressort, à défaut de traitement par l’un des organismes mentionnés au deuxième alinéa du présent I dans un délai de trois mois, le signalement peut être rendu public.

… ce qui est évidemment l’envoyer au casse-pipe et à une mort « corporate » certaine, avec de sérieuses représailles écrites d’avance à commencer par une neutralisation immédiate du lanceur d’alerte avant qu’il ne soit en mesure de parler à l’extérieur. Il est à noter que cette disposition tout à fait catastrophique pour les chances de succès d’une alerte va tout à fait dans le sens de la philosophie « loyaliste » dont Transparency International France fait le plaidoyer depuis des années. Une organisation d’ailleurs financée par une ensemble de soutiens associatifs mais aussi des organisations étatiques et de grandes entreprises, ce qui n’est pas là pour permettre une réelle indépendance et stimuler une virulente combattivité sur cette question…

On doit à Transparency International France le seul guide du lanceur d’alerte disponible à ce jour en français. Il est de fait remarquablement succinct et inutile, étant largement un listing de contacts sans intérêt, de dispositions juridiques indigestes et non-applicables en France, et contenant peu de considérations pratiques, outre la « brillante » suggestion de contacter en premier lieu « le délégué du personnel, ou le responsable syndical, ou votre supérieur, ou le comité d’éthique, ou le directeur général, ou l’inspection générale » : autrement dit la meilleure façon de se faire immédiatement éliminé de l’organisation et d’étouffer dans l’oeuf un lancement d’alerte. De plus ce guide n’est toujours pas à jour de la loi Sapin II : un nouveau guide serait en préparation mais vu que Transparency International a trouvé fantastique cette loi qui correspond bien à sa philosophie loyaliste, on ne peut que craindre un guide des plus kamikaze pour tout lanceur d’alerte dans le monde réel.

Les seuls guides sérieux disponibles sont écrits en anglais, les pays anglo-saxons (notamment les USA) ayant développé depuis plus longtemps de véritables cadres juridiques et une jurisprudence, qui bien que très insuffisantes pour assurer une protection complète des lanceurs d’alerte, est tout de même à des années-lumières de ce que notre vieille république corrompue prétend mettre en place pour se donner bonne conscience. Outre le problème linguistique pour ceux qui ne maîtrisent pas l’anglais, ces guides ont généralement le défaut de contenir quantité de dispositions juridiques spécifiques à ces pays et donc inapplicables en France. Le seul guide véritablement universel, s’attachant aux principes généraux du lancement d’alerte, est l’excellent Whistleblowing, a practical guide de l’universitaire et activiste australien Brian Martin.

Inviter des citoyens à contribuer à L’impertinent, ou sur d’autres plateformes, en tant lanceurs d’alerte ne serait pas responsable sans en donner un mode d’emploi. Si le nombre de lanceurs d’alertes connus est si faible ce n’est pas uniquement parce que l’écrasante majorité de la population se tait, détourne le regard ou prend part activement de manière plus ou moins zélées à des actions illégales ou nocives pour la société : même s’il est vrai qu’il y a toujours eu plus de résistants ou de dissidents après une guerre que pendant. Ce n’est pas uniquement dû non plus à l’absence de relais médiatiques, aussi médiocres soient-ils en effet. De manière bien plus dramatique, la triste réalité du lanceur d’alerte est que celui.celle-ci, dans l’écrasante majorité des cas, échoue lamentablement dans son action, par manque de conseil et de stratégie (on apprend nulle part à lancer une alerte), avec un coût personnel généralement colossal : perte d’emploi, poursuites judiciaires interminables souvent même contre lui, incapacité de retrouver du travail dans sa profession où il sera le plus souvent black listé, faillite personnelle, divorce, amis qui fuient, problème de santé, dépression, dangers pour sa vie même et celle de ses proches. Le lanceur d’alerte pourra peut-être continuer à se regarder dans la glace, mais c’est un regard d’un coût prohibitif qu’une société réellement démocratique ne devrait pas exiger de ses citoyens les plus moralement irréprochables.

Comble de l’injustice et du manque de reconnaissance sociale, le lanceur d’alerte pourra aussi passer pour un délateur, un cafteur, un donneur de leçons, un arrogant en quête d’une illusoire voire dangereuse « pureté » qui se croit moralement supérieur aux autres : c’est au juste qu’on demandera de se justifier, rarement à l’injuste, lui si « humain ». Enfin, à moins d’être sur le cas potentiellement ultra-médiatique de l’année susceptible d’intéresser un prestigieux International Consortium for Investigative Journalism, il est peu probable qu’un minable cas chabrolien de patron de PME voyou commettant un abus de bien social comme celui de GM&S ou une arnaque de notaire ou d’huissier de province sur une personne âgée mobilise qui que ce soit dans l’establishment médiatique. Avec en prime une presse régionale et des avocats locaux faisant partie du petit microcosme de notables locaux et dans lesquels on ne peut guère faire confiance : si en plus des « réseaux » ou certains « cercles philosophiques » sont dans le coup, un lanceur d’alerte peut s’attendre à ce que son avocat, son contact journaliste voire son juge le donne à la partie adverse contre un renvoi d’ascenseur.

Nous sommes très loin des représentations hollywoodiennes du lanceur d’alerte que pouvait incarner avec glamour Julia Roberts dans Erin Brockovich ou de la médiatisation, malgré les difficultés qu’ils connaissent (signes malgré tout d’un certain succès), d’un Julian Assange ou d’un Edward Snowden. Mais évidemment ce n’est pas pour devenir une célébrité qu’on s’engage dans un processus aussi risqué et ingrat qu’un lancement d’alerte. Comme l’explique bien Fred Alford, la plupart du temps les lanceurs d’alertes agissent parce qu’au fond ils n’ont tout simplement pas moralement le choix : il est simplement impossible pour eux d’agir différemment, de rester indifférent et de détourner le regard face à une situation révoltante, d’obéir à un ordre qu’ils savent contraire à la loi ou à l’éthique la plus élémentaire. Très souvent ils n’ont même pas conscience de lancer une alerte, mais tout simplement de faire ce qui s’impose à leur conscience et qui est à leurs yeux une conduite « normale ». Le comportement normal est pourtant en réalité davantage de se conformer à ce que le groupe dont on fait partie considère comme le comportement à suivre, que de suivre un idéal moral qui dans les faits peut vous amener à être considéré comme un « anormal » par le groupe qui a pour lui l’argument du nombre face à la conscience individuelle: « mais pour qui se prend-il lui pour penser qu’il a raison contre tout le monde, franchement ? »

Vu les risques encourus dans un exercice aussi périlleux, L’impertinent ne souhaite aucunement appeler des citoyens à s’engager dans des entreprises donquichottesques perdues d’avance pour la plaisir d’en écrire une belle histoire épique. En ce sens des ouvrages comme le Petit manuel de désobéissance citoyenne de William Bourdon, avocat médiatique responsable de l’association Sherpa, la seule ONG française dédiée théoriquement au lancement d’alerte (mais qui ne s’occupe en fait que de causes médiatiques dans des contrées lointaines, pas d’abus de bien sociaux minables ou de notaires en province), communiquent des messages tout à fait irresponsables vu le déplorable cadre juridique existant en France.

L’impertinent ne souhaite pas créer des vocations de super-héros mais donner une chance à ceux qui ont déjà fait le choix, en leur âme et conscience, de lancer une alerte de pouvoir le faire publiquement pour se faire entendre, ainsi que – c’est important – de minimiser les risques et les dangers personnels pour ces lanceurs d’alerte, en offrant par la mise à disposition d’un manuel un cadre conceptuel pratique pour éviter les pièges classiques et maximiser les chances de succès de l’alerte.

Ce manuel, ou ce « mode d’emploi » (titre provisoire) s’écrira par une série de billets publiés sur ces pages, avec nous l’espérons des contributions (anonymat et confidentialité garantis) de lanceurs d’alertes passés ou présents qui pourrons partager leur expérience (ils sont cordialement invités à utiliser l’onglet contact de ce site). Le livre de Brian Martin mentionné ci-dessus (que nous espérons interviewer) servira de trame en matière de stratégie et de tactiques opérationnelles. Il s’agira aussi d’intégrer le contexte juridique franco-français, des témoignages de lanceurs d’alertes qui ont réussi à mener à bien leur alerte, mais aussi qui ont raté (encore une fois anonymat et confidentialité garantis pour ceux qui souhaiteront témoigner et partager les leçons de leurs expériences), et d’inclure des initiatives innovantes d’activistes comme L214 qui ont très clairement beaucoup à nous apprendre sur des nouvelles possibilités de mobilisation de l’opinion publique, et d’extension raisonnée de la notion de lancement d’alerte au-delà de sa définition légale étriquée vers un journalisme d’investigation citoyen palliant les carences et les démissions des médias traditionnels. Le lancement d’alerte soulève aussi la question de la soumission à l’autorité et ces deux mécanismes s’éclairant l’un l’autre il conviendra aussi de les contraster dans la mesure où ils expliquent le comportement individuel dans des contextes organisationnels collectifs.

Cette série de billets – produits nous l’espérons d’une écriture la plus collaborative possible – formera au final un livre qui sera le premier à être publié par les Editions L’impertinent, actuellement en phase de création : il nous a en effet paru difficile de concevoir livre plus pertinent pour le lancement d’une maison d’édition dédiée au journalisme citoyen, et nous remercions infiniment par avance tous ceux et toutes celles qui souhaiteront s’associer à cet exercice d’intelligence collective et civique.

François Serrano

 

 

 

 

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